Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terrebouc
Famille Laffitte, GAEC

Numéro de dépôt :
4297083
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2026
Terrebouc de Famille Laffitte

Présentation de la marque Terrebouc

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2016 par la société Famille Laffitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terrebouc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la société Famille Laffitte domicilié(e) Guillombeyrie - 32800 - Ayzieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 204 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe Laffitte domicilié(e) Guilhombeyrie - 32800 - AYZIEU - France.

La marque Terrebouc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrebouc arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

Famille Laffitte a également déposé les autres marques suivantes : Les Petits Gascons , LES FRERES LAFFITTE VIGNERONS GASCONS , LE PETIT GASCOÛN , Le Petit Gascon , Le tandem , LES FRERES LAFFITTE VIGNERONS GASCONS , MIG * Made in Gascony , Mica


Famille Laffitte, GAEC - Guillombeyrie - 32800 - Ayzieu - France - SIREN 435204813


M. christophe Laffitte - Guilhombeyrie - 32800 - AYZIEU - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.